Publications Docuthèque Accueil > Publications > Docuthèque Retrouvez dans cette rubrique les publications de l'ONPE, les actes et programmes, les publications et rapports de recherche institutionnels. Consultez également dans des rubriques spécifiques les rapports de recherche soutenus par l’ONPE et les fiches sur des pratiques observées. Filtrer la liste Filtrer par Actes et programmes Publications institutionnelles Publications ONPE Rapports de recherche Archives juridiques Autres documents Communiqués de presse Type de document Adoption et accès aux origines personnelles Approche institutionnelle et juridique Dangers et maltraitances Statistiques Enfants et famille Parcours et intervention Santé Scolarité Thème Réinitialiser Rechercher Filtres actifs Publications institutionnelles Étude sur la protection maternelle et infantile en France 2006 Publications institutionnelles Derrière les portes closes l'impact de la violence domestique sur les enfants 2006 Rapports de recherche Concomittance de violence conjugale et de mauvais traitements envers les enfants 2006 Publications institutionnelles Publications ONPE RAGP 1 : au titre de l'année 2005 - Synthèse 2005 Publications institutionnelles Publications ONPE RAGP 1 : au titre de l'année 2005 - Résumé 2005 Publications institutionnelles Défenseur des enfants : rapport d'activité 2005 2005 Rapport public RAGP 1 : au titre de l'année 2005 2005 Autres documents L’adoption en France : qui sont les adoptés, qui sont les adoptants ? 2005 Autres documents L'élaboration d'une enquête sur l'adoption en France 2004 Archives juridiques Loi n° 89-487 du 10 juillet 1989 relative à la prévention des mauvais traitements à l'égard des mineurs et à la protection de l'enfance 1989 Archives juridiques Décret n° 88-949 du 6 octobre 1988 relatif à l'habilitation des personnes physiques, établissements, services, ou organismes publics ou privés auxquels l'autorité judiciaire confie habituellement des mineurs 1988 Archives juridiques Loi n° 87-570 du 22 juillet 1987 sur l'exercice de l'autorité parentale 1987 Pagination 1 … 67 68 69 70 71 … 76